Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL BATTERIES
BATTERIES SERVICE, SAS

Numéro de dépôt :
4047820
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2023
MONDIAL BATTERIES de BATTERIES SERVICE

Présentation de la marque MONDIAL BATTERIES

Déposée le 12 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATTERIES SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONDIAL BATTERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATTERIES SERVICE domicilié(e) ZONE DES MONTAGNES, 115 IMPASSE DE LA VOLUTE - 16430 - CHAMPNIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 613 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTERIES SERVICE, Mme BOTTON EMMANUELLE domicilié(e) ZONE DES MONTAGNES, 115 IMPASSE DE LA VOLUTE - 16430 - CHAMPNIERS - France.

La marque MONDIAL BATTERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL BATTERIES est expirée depuis le 12 novembre 2023.

BATTERIES SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ACCUMULATEURS , ECO BATTERIES SERVICE , FRANCE ACCUMULATEURS , MONDIAL ACCUMULATEURS , MONDIAL ACCUMULATEURS , PILES BATTERIES SERVICES , FRANCE ACCUMULATEURS , BATTERIE ENERGIE DE L'OUEST , BATTERIES PIERRE AUTO , TRUCK BATTERIES


BATTERIES SERVICE, SAS - ZONE DES MONTAGNES, 115 IMPASSE DE LA VOLUTE - 16430 - CHAMPNIERS - France - SIREN 443613377


BATTERIES SERVICE, Mme BOTTON EMMANUELLE - ZONE DES MONTAGNES, 115 IMPASSE DE LA VOLUTE - 16430 - CHAMPNIERS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Accumulateurs électriques et batteries de démarrage, industrielles et stationnaires, et piles électriques.